Gestion de l'espace-Urbanisme

Evaluation environnementale | 10-09-2012

Les avancées du Grenelle : de nouvelles dispositions pour l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme

Poursuivant la grenellisation du Code de l’urbanisme, le décret du 23 août 2012 vient fixer de manière exhaustive les documents d’urbanisme soumis à la procédure de l’évaluation environnementale du fait de leurs incidences sur l’environnement [...]

SCoT | 18-07-2012

La mise en œuvre des SCoT

Etd s’est associée au CERTU, aux CETE, à la Fédération des SCoT et à la FNAU pour réaliser des travaux sur la phase de suivi d’un SCoT et sur sa mise en œuvre dans les PLU [...]

SCoT | 10-07-2012

Du rêve à la réalité, les SCoT gardent le cap

La rencontre annuelle des acteurs des SCoT s’était donné pour ambition de prendre du recul sur un outil qui a aujourd’hui 12 ans d’existence [...]

Planification spatiale | 30-05-2012

Lutte contre l’artificialisation, que font nos voisins ?

Le constat d’une artificialisation démesurée des espaces agricoles tant en France que dans les autres pays européens a conduit le ministère de l’agriculture à mettre en place une veille sur les pratiques régionales des pays voisins en matière de gestion économe de l’espace [...]

SCoT | 09-05-2012

Elaboration de SCoT en milieu rural : appel à manifestation d'intérêt

Etd, en collaboration avec le Certu, lance, avec le soutien du Réseau rural Français, un appel à manifestation d’intérêt auprès des territoires ruraux en phase de réflexion ou de diagnostic de SCoT pour participer à un programme de recherche-développement [...]

Norme et label | 13-04-2012

HQE Aménagement - Un nouveau dispositif de certification pour l’aménagement durable

Après huit années de travail pour étendre la démarche HQE à l’aménagement opérationnel durable, les professionnels de l’aménagement, réunis par l’association HQE, ont abouti à l’élaboration du « Guide de la démarche HQE Aménagement [...]

SCoT | 16-03-2012

Grenellisation du Code de l’urbanisme : le contenu des PLU et des SCoT précisé

Le décret du 29 février 2012 relatif aux documents d’urbanisme met en adéquation la partie réglementaire du code de l’urbanisme avec les dispositions législatives issues de la loi de modernisation l’agriculture et de la pêche du 27 juillet 2010, mais surtout de la loi Grenelle 2 [...]

Initiatives

PLU Vallée de Saint-Amarin : Après le PLUi, le beau temps ?

Réindustrialisation, maintien des terres agricoles, préservation et valorisation du paysage... Autant d'enjeux qui ont soudé les élus de la Vallée de Saint-Amarin autour d’un projet de (re)développement territorial. La communauté de communes s'affi rme comme l’acteur de la mise en oeuvre de cette politique. Avec l’élaboration d’un Plan local d'urbanisme intercommunal, elle pose un jalon essentiel dans la territorialisation de son projet [...]

 

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